Emmanuel Raoul

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De: RAOUL (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: RAOUL (Emmanuel)
Objet:
inspecteurs généraux de classe exceptionnelle 2e chevron
Groupe:
inspecteur_general="Classe exceptionnelle"
promotion
30 Avril 201630/04/2016
De: Raoul (Emmanuel, Jean, Marie)
secrétaire permanent du plan urbanisme, construction et architecture au ministère ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès des directeurs de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès des directeurs de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: RAOUL Emmanuel
secrétaire permanent, plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Objet:
au comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Au titre de membre
Groupe:
nomination
10 Janvier 201010/01/2010
De: Emmanuel RAOUL
chef de service nature
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Emmanuel Raoul
secrétaire permanent
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant le secrétariat général du plan urbanisme, construction et architecture
Remplace:Mme Michèle Tilmont
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Emmanuel Raoul
inspecteur général de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Grand (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Raoul (Emmanuel)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service économie, statistiques et prospective au sein du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires économiques et internationales)
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
cessation de fonction
05 Avril 200705/04/2007
De: Emmanuel Raoul
chef du service économie, statistiques et prospective de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Raoul (Emmanuel)
Objet:
chef de service
Groupe:
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Raoul (Emmanuel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service économie, statistiques et prospective au sein du secrétariat général à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction des affaires économiques et internationales)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Raoul (Emmanuel)
Objet:
chef du service économique et statistique, adjoint au directeur des affaires économiques et internationales, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction des affaires économiques et internationales)
Groupe:
cessation de fonction
17 Septembre 200517/09/2005
De: Emmanuel Raoul
chef du service économique, statistiques et prospective de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Raoul (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
date_debut="2005-08-18"
inspecteur_general="" corps="
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Emmanuel Raoul
chef de service
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Raoul (Emmanuel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef de service économique et statistique à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, direction des affaires économiques et internationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Février 200412/02/2004
De: Emmanuel Raoul
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membre du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Yves Robin
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Emmanuel Raoul
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Yves Robin
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Raoul (Emmanuel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, affecté au ministère de l'économie (direction de la prévision)
Objet:
secrétaire général de la commission des comptes et des budgets économiques de la nation
Remplace:M. Devilliers (Michel)
Groupe:
nomination
24 Juin 199324/06/1993

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